Adresse du site :
joanpomero.com

Responsable du site :
Joan Pomero
Adresse mail : contact@joanpomero.com

Webmaster :
Laetitia PALERMO
Adresse mail : laetitiapalermo@gmail.com

Hébergement :
OVH
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site joanpomero.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Joan Pomero
Responsable publication : Joan Pomero – contact@joanpomero.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Laetitia PALERMO – laetitiapalermo@gmail.com
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site joanpomero.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site joanpomero.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

3. Description des services fournis

Le site joanpomero.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités artistiques de Joan Pomero, y compris la production de peintures, sculptures, installations, ainsi que des informations sur les expositions. Joan Pomero s’efforce de fournir sur le site joanpomero.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise la technologie JavaScript et fait appel à des polices Google Fonts. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Joan Pomero est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Joan Pomero.

6. Limitations de responsabilité

Joan Pomero ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site joanpomero.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

7. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Le site ne contient qu’un formulaire de contact protégé par ReCaptcha V3. Les informations recueillies via ce formulaire sont destinées uniquement à Joan Pomero et seront utilisées uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs. Joan Pomero s’engage à ne pas divulguer ces informations à des tiers sans le consentement préalable des utilisateurs.

8. Liens hypertextes et cookies

Le site joanpomero.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Joan Pomero. Cependant, Joan Pomero n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site joanpomero.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.

9. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site joanpomero.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Les principales lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

11. Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Pour toute question, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@joanpomero.com

Dernière mise à jour : 31/05/2024